Search results for "Espace rural"
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Apprend-on mieux en école rurale ?
2007
07121
Les droits de préemption de la SAFER
2016
SAFER = société d'aménagement foncier et d'établissement rural; National audience; La 4e de couverture indique : "Le droit de préemption de la SAFER est un mécanisme fondamental du droit de l'espace rural. Il plane au-dessus des mutations relatives à des biens ruraux, des terres, des exploitations agricoles ou forestières. Redoutable autant que redouté, l'instrument n'a cessé d'étendre son empire et de se sophistiquer au fil des lois. Le présent ouvrage explore, de manière inédite, tous les arcanes du droit de préemption de la SAFER. La première partie traite de son domaine d'application : quelles sont les opérations que la SAFER peut court-circuiter en faisant valoir ses prérogatives d'ord…
On the emergence of the urban phenomenon. Part I
2001
In this paper we develop a relatively simple but general model describing the formation of urban agglomerations in a pre-industrial setting. Rural agglomeration on a local scale arises from the multiplication and specialization of intermediate goods and labor services, while dispersion is due to the commuting costs of agricultural workers. Urban agglomeration on a more global scale stems from the trade-off between increasing returns to scale and transport costs of goods. We derive a general equilibrium model of the formation of urban structures and show how population growth, strict indivisibilities and structural changes in the production sector can modify quantitatively and qualitatively …
Nouvelle utopie foncière : pour une autre régulation de la maîtrise du foncier
2017
National audience; A l’heure où le législateur cherche, en désespoir de cause, à étendre les prérogatives de la SAFER aux mutations de parts sociales, une réflexion s’impose sur ce que pourrait être un nouveau système de contrôle de la maîtrise du foncier, fondé sur une approche globale et cohérente du développement du territoire.Dans les débats très vifs qui agitent les mondes politique et professionnel agricole sur le contrôle de la maîtrise du foncier rural, les juristes ne se sont pas beaucoup exprimés, ou alors négativement, pour critiquer les évolutions législatives à l’œuvre. Mais ces hommes, volontiers perçus comme conservateurs et étroits d’esprit, qu’ont-ils de mieux à proposer ? …
Guide de l'agriculture et de la forêt
2018
International audience
Archaedyn - Workshop 1 - The dynamics of agricultural areas in the long term
2019
Archaedyn - Workshop 1 - The dynamics of agricultural areas in the long term
2019
Document destiné à être publié dans l’ouvrage ARCHAEDYN. Dynamique spatiale des territoires de la Préhistoire au Moyen Âge, auteurs : BERTONCELLO, F., FAVORY, F., GAUTHIER, E., GEORGES-LEROY, M., NUNINGER, L., POIRIER, N., WELLER, O., à paraître aux PUFC, Besançon, collection Cahiers de la MSHE, série Dynamiques territoriales.